Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATTOO BOX
EUROPEAN MEDALS COMPANY, SARL

Numéro de dépôt :
3970553
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2022
TATTOO BOX de EUROPEAN MEDALS COMPANY

Présentation de la marque TATTOO BOX

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEAN MEDALS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TATTOO BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEAN MEDALS COMPANY domicilié(e) 1 ROUTE DE POLEYMIEUX - 69270 - COUZON AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 095 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEAN MEDALS COMPANY, M. MARTIN XAVIER domicilié(e) 1 ROUTE DE POLEYMIEUX - 69270 - COUZON AU MONT D'OR - France.

La marque TATTOO BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATTOO BOX est expirée depuis le 21 décembre 2022.

EUROPEAN MEDALS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : MEDAILLES & PATRIMOINE COLLECTION NATIONALE COLLECTION EUROPEENNE


EUROPEAN MEDALS COMPANY, SARL - 1 ROUTE DE POLEYMIEUX - 69270 - COUZON AU MONT D'OR - France - SIREN 481095677


EUROPEAN MEDALS COMPANY, M. MARTIN XAVIER - 1 ROUTE DE POLEYMIEUX - 69270 - COUZON AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626638 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Distributeurs automatiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets.